Catégorie : Actualité

Conseil municipal :  vendredi 25 septembre – 19 heures.

A l’ordre du jour

1. Rapport d’activité de la communauté de commune
2. Délibérations

• Règlement intérieur
• Référent déontologue
• Mise en place de la nouvelle Taxe sur la Vacance des Logement d’Habitation (TVLH)
• Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif 2025
• Convention avec la commune de Meysse pour l’accueil du mercredi

3. Informations diverses

Conseil municipal :  vendredi 5 juin – 19 heures.

Ordre du jour

• Approbation du Procès-Verbal de la séance du 24/04/2026
• Délibérations :
• Élection du délégué du conseil municipal et de ses suppléants pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026,
• Désignation des membres de la commission d’appel d’offre
• Tarif des services de la commune : salle / matériel / garderie
• Informations:
• Désignation du correspondant défense
• Désignation des référents Plan Climat Air Energie Territoire au sein de la CdC ARC
• Désignation du référent SPANC de la commune
• Questions diverses

 

Conseil municipal :  vendredi 24 avril 19 heures.

Ordre du jour

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 10/042026

• Délibérations à examiner :
• Vote des taux 2026
• Vote du Budget Principal 2026 de la commune
• Vote du Budget Principal 2026 de l’assainissement
• Adhésion à un groupement de commande assurance proposé par la Communauté de Commune Ardèche Rhône Coiron

Questions diverses

Le prochain conseil municipal aura lieu le : vendredi 10 avril 2026 à 20h30 en mairie, salle du conseil municipal

Ordre du jour :
1/ Désignation d’un secrétaire de séance
2/ Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21/03/2026
3/ Délibérations à examiner :
– Indemnités des élus
– Droit à la formation
– Désignation à la Commission Communale des Impôts Direct CCID
– Désignation à la commission de contrôle des listes électorales
– Désignation des délégués au collège d’arrondissement en vue de l’élection des représentants au comité Syndical du Territoire d’Energie Ardèche (TE07)
– Désignation des représentants de la commune au Syndicat Intercommunal des transports Scolaires du Lavezon SITSL
– Désignation à la CLI du CNPE de Cruas -Meysse
– Désignation à SYDEO (service public de l’Eau Cœur d’Ardèche)
– Désignation des délégués au CNAS (action sociale du service public)
4/ Engagements pris au titre des délégations faites au maire
5/ Questions diverses

Le prochain conseil municipal aura lieu le : samedi 21 mars 2026 à 10h00 en mairie, salle du conseil municipal

Ordre du jour :
1/ Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2/ Election du maire
3/ Détermination du nombre d’adjoints
4/ Election des adjoints
5/ Lecture de la charte de l’élu local
6/ Délégation du conseil municipal au maire

Le prochain conseil municipal aura lieu le : vendredi 6 mars 2026 à 19h00 en mairie, salle du conseil municipal

A l’ordre du jour :
1/ Approbation du PV du conseil municipal du 5 décembre 2025
2/ Délibérations :
– Approbation de Compte Financier Unique (CFU) budget commune 2025
– Affectation du résultat commune 2025
– Approbation de Compte Financier Unique (CFU) budget assainissement 2025
– Affectation du résultat assainissement 2025
– Adhésion au Syndicat de Développement, d’Équipement et d’Aménagement (SDEA)
– Convention avec le département de l’Ardèche pour mobiliser l’assistance technique pour les travaux d’entretien et de réhabilitation de la voirie communale
– Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation de Solidarité
Evènements Climatiques pour les réparations de voirie suite aux intempéries du 16 novembre 2025
– Demande de subvention auprès du département de l’Ardèche dans le cadre du dispositif soutien à l’investissement local
2/ Informations diverses

Par délibération du 5/12/2025, la commune de SAINT MARTIN SUR LAVEZON a approuvé la modification simplifiée n°1 du PLU.
Le dossier est consultable en mairie aux horaires d’ouverture habituels et sur le site internet de la commune.

Le prochain conseil municipal aura lieu le : vendredi 5 décembre 2025 à 19h00 en mairie, salle du conseil municipal

A l’ordre du jour :
1/ Approbation du PV du conseil municipal du 31 octobre 2025
2/ Délibérations :
– Fixation des attributions de compensation définitives pour l’année 2025
– Participation financière de la commune de St Pierre La Roche à l’apéritif de la
cérémonie du 11 novembre
– Avenant à la convention attribuant une subvention fond vert pour les travaux de consolidation du presbytère
– Actualisation de l’ordre de service pour missionner le bureau d’étude BETEBAT
– Demandes de subventions pour travaux de voirie suite aux intempéries du 16
novembre 2025
– Détermination du loyer du logement communal
– Décision modificative N° 1 budget commune
– Quart des dépenses
2/ Informations diverses

Le prochain conseil municipal aura lieu le : vendredi 31 octobre 2025 à 19h00 en mairie, salle du conseil municipal

A l’ordre du jour :
1/ Approbation du PV du conseil municipal du 19 septembre2025
2/ Délibérations :
– Assurance risques statutaires du personnel,
– Demande de subvention auprès de la CC ARC dans le cadre du fonds de concours mobilité,
– Contre-valeur pour la performance des systèmes d’assainissement non collectif
2/ Informations diverses

AVIS MISE A DISPOSITION

Le conseil municipal a adopté une délibération le 19 septembre 2025 pour une
modification simplifiée du PLU en vu d’un changement de destination d’un
bâtiment agricole.
Le dossier est consultable en mairie du 13 octobre au 15 novembre 2025 aux
horaires d’ouverture de la mairie.